Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORA LIGNE
Numéro de dépôt :
1731482
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1998
Présentation de la marque ORA LIGNE
Déposée le 11 mai 1988 par monsieur Robert COURTADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORA LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORA LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORA LIGNE est expirée depuis le 11 mai 1998.
Robert COURTADE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09